Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUTTERLESS
ROSENLEW SAINT FRERES EMBALLAGE SA

Numéro de dépôt :
98761766
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque CUTTERLESS

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ROSENLEW SAINT FRERES EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CUTTERLESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSENLEW SAINT FRERES EMBALLAGE domicilié(e) 16, rue des Fillettes, 75882 Paris cedex 18 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 556 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSENLEW SAINT FRERES EMBALLAGE SA Monsieur Gérard VILLATTE - France.

La marque CUTTERLESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUTTERLESS est expirée depuis le 30 novembre 2008.

ROSENLEW SAINT FRERES EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : CITHENE H C , FLACONTAINER , OBARYN , SAINT FRERES TRICOTAGE , SAINT FRERES EMBALLAGE , PERI-BULK , CIRCU-BULK


ROSENLEW SAINT FRERES EMBALLAGE SA - 16, rue des Fillettes, 75882 Paris cedex 18 - France - SIREN 351556774


ROSENLEW SAINT FRERES EMBALLAGE SA Monsieur Gérard VILLATTE - France


Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322561 - Publication au BOPI 2001-04-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Sacs, sachets et feuilles d'emballage en matières plastiques Produits en plastiques mi-ouvrés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.